Les droits de câble dorénavant à partager avec les auteurs et artistes

Par Axel Beelen

Nous vous en avions parlé à l’époque, les producteurs audiovisuels avaient porté devant la Cour constitutionnelle belge certains points de la récente codification du droit d’auteur du Ministre Vanden Lanotte. La Cour vient de rendre sa décision. Victoire totale des auteurs et des artistes! Analyse ci-dessous. Tout le gratin du secteur convié devant la Cour…

Les auteurs éducatifs belges bientôt sans droit de reprographie?

Par Axel Beelen

Update (30/10/2016): Le 20 octobre 2016, le conseil des ministres a approuvé en deuxième lecture cet avant-projet de loi. On remarque la disparition de la suppression des droits de reprographie pour les auteurs d’oeuvres pédagogiques. Les textes bientôt seront déposés au Parlement. Le 9 juin 2016, le Conseil des Ministres a approuvé un avant-projet de…

Rock et droit d’auteur: un mariage pas si inconciliable

Par Axel Beelen

Les musiciens et les chanteurs de musique ne liront certainement pas ce texte. “Droit d’auteur?”, “copyright?”, c’est trop abstrait pour nous ça. C’est pour plus tard, c’est pour d’autres (= ceux qui ont réussi). Et pourtant, comprendre un minimum la matière et ses notions permet d’éviter, dès le départ, pas mal de mauvaises surprises…  “Vinyl”,…