Droit et Blockchain: une analyse forcément tentaculaire

Par Axel Beelen

Les sociétés actives sur la blockchain sont de plus en plus nombreuses. Toutefois, les règles entourant leurs activités sont encore floues. L’analyse n’est pas si évidente puisque les réglementations ont été écrites pour des services généralement centralisés et non distribués comme le sont ceux issus des blockchains. Aperçu de la situation. Une blockchain, c’est quoi?…

Bientôt plus de droits pour les auteurs audiovisuels hollandais?

Par Axel Beelen

Le site hollandais www.overheid.nl vient de publier un document relatif à une consultation en matière de droit d’auteur. Il s’agirait de voir si, en modifiant la loi hollandaise en matière de droit d’auteur et de droits voisins, il ne serait pas possible d’introduire des droits à rémunérations supplémentaires incessibles en matière audiovisuelle (en ce compris…

À ne pas oublier (2): des droits provenant du marché

Par Axel Beelen

Un autre point que je rappelle lors de mes présentations. Si vous avez bien compris, les droits de reprographie, de prêt et de copie privée proviennent du marché. Ce n’est aucunement l’argent des employeurs des journalistes. Cela ne doit donc aucunement préoccuper votre employeur (éditeur ou chaîne de TV) que vous soyez membre d’une société…