Article invité #1: Droit d’auteur dans le cloud

Par Axel Beelen

Le Cloud, ou nuage informatique, infonuage … peut être défini comme l’ensemble des techniques et pratiques consistant à accéder, via Internet, à du matériel, des données, des œuvres, ou des logiciels informatiques situés chez un prestataire de services plutôt que chez l’utilisateur. Bien que M. Jobs en soit l’un des pionniers, il ne s’agit pas…

Cloud et copie privée: les pistes du CSPLA français

Par Axel Beelen

Le Conseil de la Propriété Littéraire et Artistique français (CSPLA) a, fin octobre 2012 rendu un avis et un rapport relatif aux liens du cloud computing avec la copie privée. Voici d’abord une analyse succincte du Rapport. Nous vous présentons par après les points principaux de l’Avis en question. Nous avons placé une copie de…

Europe: la copie privée sous les feux de l’actualité

Par Axel Beelen

Update (25/05/2015): La Cour de justice a encore récemment rendu une importante décision en matière de cartes mémoires pour des smartphones (décision Copydan du 5 mars 2015). La parlementaire européenne, Françoise Castex, vient de déposer un projet de rapport relatif aux redevances pour copie privée. Ce rapport introduit une proposition de résolution du Parlement européen…

Cloud computing: analyse du cadre juridique belge et européen

Par Axel Beelen

Le SPF Economie belge (responsable du droit d’auteur) vient de rendre public une étude réalisée par Unisys Corporation à sa demande (« Le cloud computing: une opportunité pour l’économie en Belgique »). Ce rapport présente les différentes facettes du cloud computing tel qu’on le conçoit actuellement. Il analyse aussi brièvement les risques que comportent le fait pour…

Etude belge relative à la lutte contre les atteintes au droit d’auteur sur internet (2)

Par Axel Beelen

Je vous ai présenté, dans mon précédent billet, la première partie de l’étude du Crids relative aux atteintes au droit d’auteur commises sur internet (via les téléchargements illicites, les streaming illicites, etc.). L’auteure de l’étude y présentait les modalités techniques ainsi que les différentes solutions implémentées ou en discussion dans divers pays du monde. L’objectif…