Rock et droit d’auteur: un mariage pas si inconciliable

Par Axel Beelen

Les musiciens et les chanteurs de musique ne liront certainement pas ce texte. “Droit d’auteur?”, “copyright?”, c’est trop abstrait pour nous ça. C’est pour plus tard, c’est pour d’autres (= ceux qui ont réussi). Et pourtant, comprendre un minimum la matière et ses notions permet d’éviter, dès le départ, pas mal de mauvaises surprises…  “Vinyl”,…

Bientôt plus de droits pour les auteurs audiovisuels hollandais?

Par Axel Beelen

Le site hollandais www.overheid.nl vient de publier un document relatif à une consultation en matière de droit d’auteur. Il s’agirait de voir si, en modifiant la loi hollandaise en matière de droit d’auteur et de droits voisins, il ne serait pas possible d’introduire des droits à rémunérations supplémentaires incessibles en matière audiovisuelle (en ce compris…

Protection des droits voisins: quid des modifications intervenues en 2011?

Par Axel Beelen

Update (17/04/2013): Je vous avais parlé de ce sujet dans ce billet. Après plusieurs année de blocage, le Conseil européen vient d’accepter les modifications à incorporer dans la directive 2006/116 relative à la durée de protection du droit d’auteur et de certains droits voisins (j’ai placé le texte de la directive coordonnée ici). Il s’agit…